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Conditions Générales de Ventes

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Version en vigueur au 08.02.2026

  1. Préambules

    Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre Lise Cabart, agissant sous le nom commercial L’Atelier Morpho, immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro 93763141400011, et toute personne (ci-après le « Client ») effectuant un achat sur le site internet www.lateliermorpho.com. En validant une commande sur le site, le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et accepte d’être lié(e) par celles-ci sans réserve.

  2. Produits et services

    2.1. Nature des produits. Les produits proposés à la vente incluent : Bijoux (colliers, bracelets, bagues, boucles d’oreilles, etc.)

    2.2. Caractéristiques des produits. Chaque produit est présenté avec une description détaillée comprenant ses caractéristiques principales, ses dimensions, ses matières et, le cas échéant, les précautions d’utilisation. Les photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif. Des variations mineures peuvent exister sans que cela constitue un défaut de conformité.

    2.3. Disponibilité des produits. Les produits sont disponibles dans la limite des stocks. En cas d’indisponibilité après commande, le Client sera informé par e-mail et pourra opter pour un remboursement ou un produit équivalent.

  3. Prix

    3.1. Affichage des prix. Tous les prix sont indiqués en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

    3.2. Frais de livraison. Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des produits et sont précisés avant validation de la commande.

    3.3. Modification des prix. L’Atelier Morpho se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

  4. Commande

    4.1. Processus de commande. Le Client s’engage à fournir des informations exactes lors de la commande (nom, adresse, e-mail, etc.). Toute commande passée sur le site suit les étapes suivantes : Sélection des produits et ajout au panier. Validation du panier. Saisie des informations personnelles et choix du mode de livraison. Validation des CGV. Paiement sécurisé. Confirmation de la commande par e-mail.

    4.2. Validation de la commande. La commande est considérée comme définitive uniquement après validation du paiement par L’Atelier Morpho.

  5. Paiement

    5.1. Moyens de paiement. Les modes de paiement acceptés sont les suivants : Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.) Paypal Virement bancaire. Tout autre moyen indiqué sur le site.

    5.2. Paiement sécurisé. Les transactions sont effectuées via une plateforme de paiement sécurisée conforme aux normes de sécurité (protocole SSL).

    5.3. Incident de paiement. En cas de non-paiement ou de refus de la transaction par l’établissement bancaire, la commande sera annulée.

  6. Livraison

    6.1. Zones de livraison. Les produits sont livrés dans les zones géographiques indiquées sur le site.

    6.2. Délais de livraison. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et varient en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. L’Atelier Morpho ne saurait être tenue responsable des retards dus à des causes échappant à son contrôle (grèves, pandémies, etc.).

    6.3. Problèmes de livraison. En cas de colis perdu, endommagé ou non conforme, le Client doit contacter L’Atelier Morpho dans un délai de 48 heures suivant la réception du colis.

  7. Droit de rétractation

    7.1. Principe. Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.

    7.2. Exclusions. Le droit de rétractation ne s’applique pas dans les cas suivants : Produits personnalisés ou sur mesure (ex. : bijoux gravés, dessins personnalisés). https://www.lateliermorpho.com/politique-de-confidentialite/

    7.3. Modalités de retour. Le Client doit notifier sa décision par e-mail à contact@lateliermorpho.com. Les produits doivent être renvoyés dans leur état d’origine, non portés, avec leur emballage.

  8. Garanties et responsabilité

    8.1. Garantie légale de conformité. Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil).

    8.2. Responsabilité. L’Atelier Morpho ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs à l’utilisation des produits vendus.

  1. Protection des données personnelles

    Les informations personnelles collectées sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de confidentialité].

  1. Règlement des litiges.

    10.1. Loi applicable. Les présentes CGV sont soumises au droit français.

    10.2. Médiation. En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

    10.3. Tribunal compétent. En l’absence d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

    Pour toute question, contactez-moi à contact@lateliermorpho.com ou au 07 82 51 89 55

Quantités Limitées

Pour une production et une consommation responsable afin d'éviter le gaspillage de matières premières.

Sensibilisation

Chaque bijou est inspiré de la nature, à découvrir et à protéger.

Paiement Sécurisé

Toutes les transactions sont sécurisées via des plateformes de paiement fiables pour une tranquillité d'esprit totale.

Durabilité

Choix de matériaux durables pour une utilisation à vie.